URBANISME

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

LA MODIFICATION N°3 DU P.L.U.DE LA COMMUNE EST CONSULTABLE

Du 22/12/2021 au 22/01/2022

En MAIRIE,

Du LUNDI au VENDREDI

De 08h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00

Plan local d'urbanisme synthèse de l'évaluation de l'application du PLU au titre de l'article L153-27 du code de l'urbanisme

Modification n° 1 du 23.04.2020

> P0. PG Sommaire

>P1. Rapport de présentation

>P2. Extrait de plan de zonage

MODIFICATION SIMPLIFIÉE du PLU

Modification n° 1 du 02.12.2014

Modification n°2 du PLU du 04.10.2016

PLU APPROUVE : DCM du 3/12/2013

PLU - Rapport de présentation et annexe (33 Mo)

PLU -PADD et Cahier des orientations (6,80Mo)

PLU - Règlement et zonage (44 Mo)

PLU - Liste des emplacements réservés (365 ko)

PLU - Servitudes d'utilité publique (37,6Mo)

PLU - Liste des espaces boisés classés (331 ko)

PLU -Annexes sanitaires (35,70 Mo)

PLU - ANNEXE : Plan d'accessibilité voirie et espaces publics (16,6 Mo)

DOCUMENTS CONCERNANT L’INSTAURATION D’UN PERIMETRE DE PROTECTION MODIFIE DU MONUMENT HISTORIQUE DE LA CAVE COOPERATIVE DE LA COMMUNE DE MARAUSSAN :

Périmètre de protection modifié de la Cave Coopérative (PPM)-Note justificative (1.3 MO)

Plan proposition de périmètre de protection modifié - Cave Coopérative - échelle 1/5000 (176 KO)

Plan proposition de périmètre de protection modifié - Cave Coopérative - échelle 1/2000 (149 KO)

Projet Zone d’Aménagement Concerté - ZAC «LA MARAUSSANE » -

La procédure engagée par délibération du 22 janvier 2013 se poursuit, une étude règlementaireinventaire - faune / flore est en cours et un dossier complémentaire de présentation/diagnosticde cette ZAC a été ajouté et mis à la disposition du public au service Accueil de la Mairiedu lundi au vendredi le matin de 8h00 à 12h30 et l’après-midi de 13h30 à 17h00.Un registre est aussi ouvert et destiné aux observations du public.

Projet de ZAC à télécharger (doc PDF 3 MO)

Délibérations du Conseil Municipal du 22/01/2013