Site officiel de la commune de Maraussan

Les Conseils Municipaux



Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie,

Mardi 17 décembre 2019 à 18 heures 30

affiché le 11 décembre 2019


ORDRE DU JOUR

  • Environnement :

o Approbation du don d’arbres entre le Conseil Départemental de l’Hérault et la commune de MARAUSSAN.

  • Intercommunalité :

o Constitution d’une Commission d’Appel d’Offre (CAO) pour les groupements de commandes avec la Communauté de Communes de la Domitienne.

  • Finances :

o Approbation de l’avenant n°2 du Pacte Financier et Fiscal de la Communauté de Communes de la Domitienne.

o Approbation de l’engagement partenarial tripartite relatif à la modernisation de la gestion publique locale et à l’amélioration de la qualité des comptes, entre la Direction Départementale des Finances Publiques de l’Hérault, le Centre des Finances Publiques de MURVIEL LES BEZIERS et la commune de MARAUSSAN.

o Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2020 pour les études préalables relatives à la réalisation d’une nouvelle école maternelle.

o Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de la commune du TEIL suite au séisme du 11 novembre.

o Demandes d’aides suite aux intempéries des 22 et 23 octobre 2019.

  • Questions diverses.



Données financières


Les comptes rendus du Conseil Municipal


Les délibérations des Conseils Municipaux

Les Procès -Verbaux

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