Site officiel de la commune de Maraussan

Les Conseils Municipaux



R E U N I O N D U C O N S E I L M U N I C I P A L



Le Conseil Municipal se réunira au
Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare »

Le lundi 13 septembre 2021 à 18h30


Affiché le mardi 7 septembre 2021



ORDRE DU JOUR :


AFFAIRES GENERALES
- Création d’une Commission d’Appel d’Offres spécifique dans le cadre de l’opération de la construction de l’école maternelle
- Mise à jour annuelle du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

FINANCES
- Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation à 40 % de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2022
- Garantie d’emprunt au profit de « Un Toit pour Tous »
- Aide exceptionnelle pour les sinistrés d’Haïti

RESSOURCES HUMAINES
- Recrutement d’un emploi civique dans le cadre du développement de la politique culturelle de la Commune
- Recrutement d’emplois Parcours Emploi Compétences (PEC)

ENFANCE – JEUNESSE

- Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT) entre l’Académie de Montpellier et la commune de MARAUSSAN

SPORT
- Tarification des clés programmables donnant accès aux salles municipales

Questions diverses.







Données financières


Les comptes rendus du Conseil Municipal


Les délibérations des Conseils Municipaux

Les Procès -Verbaux

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