Les Conseils Municipaux
R E U N I O N D U C O N S E I L M U N I C I P A L
Le Conseil Municipal se réunira
au Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare »
Le jeudi 3 décembre 2020 à 18h30
Affiché le vendredi 27 novembre 2020
ORDRE DU JOUR
- Modification statutaire de la Domitienne
- Avenant du Pacte Financier et Fiscal
- Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
- Décision Modificative n°1
- Modification du Tableau des effectifs
- Demande de subvention auprès d’Hérault Energies pour GTB- GTC - Ecole primaire, Halle des sports et Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare »
- Pertes sur créances irrécouvrables - Admission en non-valeur
- Prise en charge sinistre
- Bilan immobilier 2019
- Demandes de subventions exceptionnelles
- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2021 pour l’extension de l’école primaire
- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2021 pour la création d’un deuxième terrain au stade Armand SANJOU
- Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault concernant le projet « Déplacement doux et aménagements paysagers »
- Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques et/ou occasions
- Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2021 pour le Budget Principal
- Questions diverses.
Données financières
Les comptes rendus du Conseil Municipal
Les délibérations des Conseils Municipaux
Les Procès -Verbaux
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