Les Conseils Municipaux
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie,
Mardi
17 décembre 2019 à 18 heures 30
affiché le 11 décembre 2019
ORDRE DU JOUR
- Environnement :
o Approbation du don d’arbres entre le Conseil Départemental de l’Hérault et la commune de MARAUSSAN.
- Intercommunalité :
o Constitution d’une Commission d’Appel d’Offre (CAO) pour les groupements de commandes avec la Communauté de Communes de la Domitienne.
- Finances :
o Approbation de l’avenant n°2 du Pacte Financier et Fiscal de la Communauté de Communes de la Domitienne.
o Approbation de l’engagement partenarial tripartite relatif à la modernisation de la gestion publique locale et à l’amélioration de la qualité des comptes, entre la Direction Départementale des Finances Publiques de l’Hérault, le Centre des Finances Publiques de MURVIEL LES BEZIERS et la commune de MARAUSSAN.
o Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2020 pour les études préalables relatives à la réalisation d’une nouvelle école maternelle.
o Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de la commune du TEIL suite au séisme du 11 novembre.
o Demandes d’aides suite aux intempéries des 22 et 23 octobre 2019.
- Questions diverses.
Données financières
Les comptes rendus du Conseil Municipal
Les délibérations des Conseils Municipaux
Les Procès -Verbaux
2014
2015
2016
2017
2018
2019
