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Les Conseils Municipaux



R E U N I O N D U C O N S E I L M U N I C I P A L


Le Conseil Municipal se réunira
au Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare »


Le jeudi 3 décembre 2020 à 18h30

Affiché le vendredi 27 novembre 2020

ORDRE DU JOUR

  • Modification statutaire de la Domitienne
  • Avenant du Pacte Financier et Fiscal
  • Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
  • Décision Modificative n°1
  • Modification du Tableau des effectifs
  • Demande de subvention auprès d’Hérault Energies pour GTB- GTC - Ecole primaire, Halle des sports et Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare »
  • Pertes sur créances irrécouvrables - Admission en non-valeur
  • Prise en charge sinistre
  • Bilan immobilier 2019
  • Demandes de subventions exceptionnelles
  • Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2021 pour l’extension de l’école primaire
  • Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2021 pour la création d’un deuxième terrain au stade Armand SANJOU
  • Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault concernant le projet « Déplacement doux et aménagements paysagers »
  • Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques et/ou occasions
  • Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2021 pour le Budget Principal
  • Questions diverses.




Données financières


Les comptes rendus du Conseil Municipal


Les délibérations des Conseils Municipaux

Les Procès -Verbaux

  • 2014

  • 2015

  • 2016

  • 2017

  • 2018

  • 2019