Site officiel de la commune de Maraussan

Les Conseils Municipaux



Le Conseil Municipal se réunira au

Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare »

Le jeudi 1er décembre 2022 à 18h30


Affiché le 24/11/2022

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION

  • Opération 8000 arbres par an pour l’Hérault – Campagne 2022
  • Fourniture et livraison de repas – Approbation de la convention constitutive du groupement de communes avec la commune de Nissan Lez Ensérune et désignation des membres de la CAO
  • Marché de Maîtrise d’œuvre de la future école maternelle

FINANCES

Actualisation de l’AP/CP pour l’extension de l’école élémentaire

  • Décision modificative n°1
  • Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2023 pour le Budget Principal
  • Demande de subvention de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR/DSIL) pour l’année 2023 pour la création d’un deuxième terrain au stade Armand SANJOU
  • Proposition de tarification pour le double des clés des bâtiments
  • Prise en charge des frais de scolarité des élèves de Maraussan au collège de Cazouls les Béziers

RESSOURCES HUMAINES

  • Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions de Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Questions diverses



Liste récapitulative des délibérations et des décisions prises


Données financières


Les comptes rendus du Conseil Municipal


Les délibérations des Conseils Municipaux

Les Procès -Verbaux

  • 2014

  • 2015

  • 2016

  • 2017

  • 2018

  • 2019