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Les Conseils Municipaux



R E U N I O N D U C O N S E I L M U N I C I P A L

Le Conseil Municipal se réunira

au Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare »,

Le jeudi 15 octobre 2020 à 18h30

Affiché le vendredi 9 octobre 2020

ORDRE DU JOUR

  • Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  • Désignation de 5 membres parmi les contribuables de la Commune dans le cadre de la création d’une Commission Intercommunale des Impôts Direct (CIID)
  • Autorisation d’engager les poursuites par le percepteur
  • Pertes sur créances irrécouvrables - Admission en non-valeur
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de FDI Habitat pour la réalisation de logements sociaux
  • Acquisition par FDI Habitat du bien immobilier communal cadastré BT 49 sis 4 avenue du Général Balaman
  • Cession à la Commune de la parcelle cadastrée BS 56 appartenant à Monsieur FABRE Louis
  • Droit à la formation des élus
  • Remboursement des frais des élus
  • Remboursement des frais des agents
  • Modification du tableau des effectifs - Création d’un emploi au sein de la Police Municipale
  • Autorisations spéciales d’absence
  • Protocole d’accord sur l’exercice des droits syndicaux
  • Convention de participation santé entre le CDG 34 et la commune de MARAUSSAN
  • Convention de coordination entre la brigade de Gendarmerie National de CAZOULS LES BEZIERS et la commune de MARAUSSAN
  • Rapport d’activités du syndicat mixte « Les Sablières »
  • Soutien au Liban
  • Soutien aux sinistrés des Alpes Maritimes
  • Désignation des représentants de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) à la Communauté de Communes de la Domitienne
  • Achat par la Commune de l’ordinateur professionnel du Docteur DHIERSAT
  • Message du Docteur HANSER dans le cadre de l’arrivée d’un nouveau médecin
  • Approbation de principe d’une délégation de Maîtrise d’ouvrage en matière de réseau eau et assainissement de la Communauté de Communes la Domitienne à la commune de MARAUSSAN
  • Questions diverses.




Données financières


Les comptes rendus du Conseil Municipal


Les délibérations des Conseils Municipaux

Les Procès -Verbaux

  • 2014

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