Les Conseils Municipaux
R E U N I O N D U C O N S E I L M U N I C I P A L
Le Conseil Municipal se réunira au
Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare »
Le lundi 13 septembre 2021 à 18h30
Affiché le mardi 7 septembre 2021
ORDRE DU JOUR :
AFFAIRES GENERALES
- Création d’une Commission d’Appel d’Offres spécifique dans le cadre de l’opération de la construction de l’école maternelle
- Mise à jour annuelle du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
FINANCES
- Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation à 40 % de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2022
- Garantie d’emprunt au profit de « Un Toit pour Tous »
- Aide exceptionnelle pour les sinistrés d’Haïti
RESSOURCES HUMAINES
- Recrutement d’un emploi civique dans le cadre du développement de la politique culturelle de la Commune
- Recrutement d’emplois Parcours Emploi Compétences (PEC)
ENFANCE – JEUNESSE
- Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT) entre l’Académie de Montpellier et la commune de MARAUSSAN
SPORT
- Tarification des clés programmables donnant accès aux salles municipales
Questions diverses.
Données financières
Les comptes rendus du Conseil Municipal
Les délibérations des Conseils Municipaux
Les Procès -Verbaux
2014
2015
2016
2017
2018
2019
