Les Conseils Municipaux
R E U N I O N D U C O N S E I L M U N I C I P A L
Le Conseil Municipal se réunira
au Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare »,
Le jeudi 15 octobre 2020 à 18h30
Affiché le vendredi 9 octobre 2020
ORDRE DU JOUR
- Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Désignation de 5 membres parmi les contribuables de la Commune dans le cadre de la création d’une Commission Intercommunale des Impôts Direct (CIID)
- Autorisation d’engager les poursuites par le percepteur
- Pertes sur créances irrécouvrables - Admission en non-valeur
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de FDI Habitat pour la réalisation de logements sociaux
- Acquisition par FDI Habitat du bien immobilier communal cadastré BT 49 sis 4 avenue du Général Balaman
- Cession à la Commune de la parcelle cadastrée BS 56 appartenant à Monsieur FABRE Louis
- Droit à la formation des élus
- Remboursement des frais des élus
- Remboursement des frais des agents
- Modification du tableau des effectifs - Création d’un emploi au sein de la Police Municipale
- Autorisations spéciales d’absence
- Protocole d’accord sur l’exercice des droits syndicaux
- Convention de participation santé entre le CDG 34 et la commune de MARAUSSAN
- Convention de coordination entre la brigade de Gendarmerie National de CAZOULS LES BEZIERS et la commune de MARAUSSAN
- Rapport d’activités du syndicat mixte « Les Sablières »
- Soutien au Liban
- Soutien aux sinistrés des Alpes Maritimes
- Désignation des représentants de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) à la Communauté de Communes de la Domitienne
- Achat par la Commune de l’ordinateur professionnel du Docteur DHIERSAT
- Message du Docteur HANSER dans le cadre de l’arrivée d’un nouveau médecin
- Approbation de principe d’une délégation de Maîtrise d’ouvrage en matière de réseau eau et assainissement de la Communauté de Communes la Domitienne à la commune de MARAUSSAN
- Questions diverses.
Données financières
Les comptes rendus du Conseil Municipal
Les délibérations des Conseils Municipaux
Les Procès -Verbaux
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